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Le nouveau décret flamand sur le régime des cultes / Adriaan Overbeeke
Titre : Le nouveau décret flamand sur le régime des cultes : quelques réflexions Type de document : texte imprimé Auteurs : Adriaan Overbeeke, Auteur Importance : P. 123-130 Langues : Français (fre) Catégories : Régime des cultes -- Belgique -- Actes de congrès Le nouveau décret flamand sur le régime des cultes : quelques réflexions [texte imprimé] / Adriaan Overbeeke, Auteur . - [s.d.] . - P. 123-130.
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Catégories : Régime des cultes -- Belgique -- Actes de congrès Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Pour une nouvelle législation wallonne sur le temporel des cultes reconnus / Antonio Caci
Titre : Pour une nouvelle législation wallonne sur le temporel des cultes reconnus Type de document : texte imprimé Auteurs : Antonio Caci, Auteur Importance : P. 131-134 Langues : Français (fre) Catégories : Régime des cultes -- Belgique -- Actes de congrès Pour une nouvelle législation wallonne sur le temporel des cultes reconnus [texte imprimé] / Antonio Caci, Auteur . - [s.d.] . - P. 131-134.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire La répartition des compétences selon la loi spéciale et l'accord de coopération du 27 mai 2004 / Frédéric Amez
Titre : La répartition des compétences selon la loi spéciale et l'accord de coopération du 27 mai 2004 Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Amez, Auteur Importance : P. 103-122 Langues : Français (fre) Catégories : Régime des cultes -- Belgique -- Actes de congrès La répartition des compétences selon la loi spéciale et l'accord de coopération du 27 mai 2004 [texte imprimé] / Frédéric Amez, Auteur . - [s.d.] . - P. 103-122.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire